Conditions d'Utilisation
Dernière mise à jour: 13/07/2025
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2. Utilisation de la licence
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- Modifier ou copier les documents;
- Utiliser les documents à des fins commerciales ou pour toute présentation publique (commerciale ou non commerciale);
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- Supprimer tout droit d'auteur ou autres notations propriétaires des documents; ou
- Transférer les documents à une autre personne ou "refléter" les documents sur un autre serveur.
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3. Clause de non-responsabilité
Les documents sur le Site sont fournis "tels quels". AuditQuantique ne donne aucune garantie, expresse ou implicite, et décline et nie par la présente toutes les autres garanties, y compris, sans limitation, les garanties implicites ou les conditions de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier ou de non-violation de la propriété intellectuelle ou d'autres violations des droits.
En outre, AuditQuantique ne garantit ni ne fait aucune représentation concernant l'exactitude, les résultats probables ou la fiabilité de l'utilisation des documents sur son site web ou autrement liés à ces documents ou à tout site lié à ce site.
4. Limitations
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Les documents apparaissant sur le Site pourraient inclure des erreurs techniques, typographiques ou photographiques. AuditQuantique ne garantit pas que l'un des documents sur son Site est exact, complet ou à jour. AuditQuantique peut apporter des modifications aux documents contenus sur son Site à tout moment sans préavis. Cependant, AuditQuantique ne s'engage pas à mettre à jour les documents.
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7. Modifications des conditions d'utilisation
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8. Loi applicable
Ces conditions sont régies et interprétées conformément aux lois du Québec, Canada, et vous vous soumettez irrévocablement à la juridiction exclusive des tribunaux de cette province.
9. Nous contacter
Si vous avez des questions concernant ces Conditions, veuillez nous contacter à:
AuditQuantique
157 Rue du Portage
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